Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 avril 2014

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

  • 39 -Désignation d’un secrétaire de séance

DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES

Service des Finances

  • 40 – Budget annexe de l’Assainissement – Compte Administratif 2013
  • 41 – Budget annexe de l’Assainissement – Budget Primitif 2014
  • 42 – Budget annexe du service des eaux – Compte administratif 2013
  • 43 – Budget annexe du service des eaux – Budget Primitif 2014
  • 44 – Budget annexe du service des eaux – Reprise de provision
  • 45 – Budget annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant – Compte Administratif 2013
  • 46 – Budget annexe du SPIC Château Guillaume-le-Conquérant – Budget Primitif 2014
  • 47 – Budget annexe du Camping – Compte Administratif 2013
  • 48 – Budget annexe du Camping – Budget Primitif 2014
  • 49 – Budget annexe du Restaurant Scolaire – Compte Administratif 2013
  • 50 – Budget annexe du Restaurant Scolaire – Budget Primitif 2014
  • 51 – Budget annexe du Lotissement « Les Fieffés » – Compte administratif 2013
  • 52 – Budget annexe du Lotissement « Les Fieffés » – Budget Primitif 2014
  • 53 – Budget Annexe du Lotissement « Le Clos Saint Georges  » – Compte Administratif 2013
  • 54 – Budget Annexe du Lotissement « Le Clos Saint Georges  » – Budget Primitif 2014
  • 55 – Budget Annexe du Bâtiment A ZH 115 – Compte Administratif 2013
  • 56 – Budget Annexe du Bâtiment A ZH 115  – Budget Primitif 2014
  • 57 – Budget Annexe du Bâtiment C ZH 115 – Compte Administratif 2013
  • 58 – Budget Annexe du Bâtiment C ZH 115 – Budget Primitif 2014
  • 59 – Budget Annexe du Bâtiment D ZH 115 – Compte Administratif 2013
  • 60 – Budget Annexe du Bâtiment D ZH 115 – Budget Primitif 2014
  • 61 – Budget Annexe du Bâtiment ZH 29 – Compte Administratif 2013
  • 62 – Budget Annexe du Bâtiment ZH 29 – Budget Primitif 2014
  • 63 – Budget Annexe du Bâtiment ZH 86 – Compte Administratif 2013
  • 64 – Budget Annexe du Bâtiment ZH 86 – Budget Primitif 2014
  • 65 – Comptes de gestion 2013 – Budgets annexes
  • 66 – Budget principal de la Ville – Budget Primitif 2014
  • 67 – Fiscalité – Vote des taux d’imposition 2014
  • 68 – Subventions aux associations 2014
  • 69 – Subventions aux associations sportives – Entente sportive Falaisienne 2014
  • 70 – Désignation de représentants dans différents organismes
  • 71 – F.N.A.D.T. – Centre Socioculturel
  • 72 – Aide aux classes transplantées des écoles maternelles publiques de la Ville
  • 73 – Salon des Artistes Indépendants de Basse-Normandie

 

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PRINCIPALES INTERVENTIONS
Cliquez sur le carré pour le plein écran, sur la loupe pour zoomer ou utilisez la roulette de la souris.

Déplacez la page en bougeant la souris, sans cliquer.
Les flèches haut et bas zooment aussi, les flèches gauche-droite changent de page.