Procès Verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2013

 DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Service des Ressources Humaines

• 13 – Résorption de l’emploi précaire des Agents non titulaires de droit public
• 14 – Tableaux des effectifs : Résorption emploi précaire et création de poste (Technicien aux Services Techniques)
• 15 – Complément de remboursement des frais de déplacements pour formations C.N.F.P.T.
• 16 – Convention Prévention et Santé au Travail

Service des Finances

• 17 – Budget-annexe Restaurant scolaire : Compte Administratif 2012
• 18 – Budget-annexe Restaurant scolaire : Budget Primitif 2013
• 19 – Budget-annexe du Camping : Compte Administratif 2012
• 20 – Budget-annexe du Camping : Budget Primitif 2013
• 21 – Budget-annexe du SPIC Château : Compte Administratif 2012
• 22 – Budget-annexe du SPIC Château : Budget Primitif 2013
• 23 – Budget-annexe de l’Eau : Compte Administratif 2012
• 24 – Budget-annexe de l’Eau : Budget Primitif 2013
• 25 – Budget-annexe de l’Assainissement : Compte Administratif 2012
• 26 – Budget-annexe de l’Assainissement : Budget Primitif 2013
• 27 – Budget-annexe du lotissement Chemin des Fieffés : Compte Administratif 2012
• 28 – Budget-annexe du lotissement Chemin des Fieffés : Budget Primitif 2013
• 29 – Budget-annexe du lotissement Le Clos Saint-Georges : Compte Administratif 2012
• 30 – Budget-annexe du lotissement Le Clos Saint-Georges : Budget Primitif 2013
• 31 – Budget-annexe du Bâtiment A ZH 115 : Compte Administratif 2012
• 32 – Budget-annexe du Bâtiment A ZH 115 : Budget Primitif 2013
• 33 – Budget-annexe du Bâtiment C ZH 115 : Compte Administratif 2012
• 34 – Budget-annexe du Bâtiment C ZH 115 : Budget Primitif 2013
• 35 – Budget-annexe du Bâtiment D ZH 115 : Compte Administratif 2012
• 36 – Budget-annexe du Bâtiment D ZH 115 : Budget Primitif 2013
• 37 – Budget-annexe du Bâtiment ZH 29 : Compte Administratif 2012
• 38 – Budget-annexe du Bâtiment ZH 29 : Budget Primitif 2013
• 39 – Budget-annexe du Bâtiment ZH 86 : Compte Administratif 2012
• 40 – Budget-annexe du Bâtiment ZH 86 : Budget Primitif 2013
• 41 – Budget-annexe : Compte de Gestion 2012
• 42 – Budget Général Ville : Budget Primitif 2013
• 43 – Vote du taux des 3 taxes pour 2013

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

• 44 – Subventions aux Associations et Organismes pour l’année 2013

Service des Affaires Juridiques et Achats

• 45 – Convention constitutive du G.I.P. / C.D.A.D.14
• 46 – Dénomination de rue (inscription complémentaire « Ancienne Rue des Juifs »)
• 47 – Délégations du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au cours du quatrième trimestre 2012

Service des Affaires Culturelles

• 48 – Convention avec l’Association CHOREGE pour la Danse de Tous les Sens

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES, de l’URBANISME ET DU PATRIMOINE

• 49 – Zone Méthanéa : convention VILLE / C.D.C.P.F./ CONSEIL GENERAL DU CALVADOS

DIRECTION DES SERVICES EDUCATIFS

Service des Affaires Scolaires

• 50 – Refondation de l’Ecole : Aménagement des Rythmes scolaires

Service Enfance-Jeunesse

• 51 – Accueil d’une stagiaire Allemande : Prise en charge de frais annexes

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

PRINCIPALES INTERVENTIONS

Cliquez sur le carré pour le plein écran, sur la loupe pour zoomer ou utilisez la roulette de la souris.