Procès verbal du Conseil Municipal du 4 juillet 2011

DIRECTION GÉNÉRALE

• Projet d’administration

FINANCES

• Taxe communale sur consommation finale d’électricité

RESSOURCES HUMAINES

• Convention d’objectifs territorialisée

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

• Opération de dynamisation du commerce du Pays Sud Calvados

JURIDIQUE

• Assurance pour dommages aux biens : renouvellement contrat
• Hameau des Fouasses : création d’une liaison douce
• Lotissement « Clos des François » : intégration domaine public communal
• Avenue du Général Leclerc : Rétrocession voirie & espaces verts
• Convention I.N.S.E.E. : Transmission des données État-Civil
• Délégation du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au premier semestre 2011

CULTURE

• Artistes Indépendants de Basse-Normandie : Dotation
• Cinéma Jacques Gamblin : Passage au numérique

CHATEAU

• Château Guillaume-le-Conquérant : Création d’un Comité Scientifique

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Service collecte-traitement des déchets ménagers : rapport d’activités année 2010
• Eau & assainissement : Rapport d’activités année 2010
• GrDF : Rapport d’activités année 2010
• Plan d’épandage agricole des boues de la station d’épuration « Nouveau Monde » : avis sur l’enquête publique
• Chauffage urbain : Extension du réseau

DIRECTION POLITIQUE ÉDUCATIVE & SOCIALE

• Renouvellement Urbain du quartier de la Fontaine Couverte

SERVICE ENFANCE & JEUNESSE

• Structures Enfance & Jeunesse : Règlement de fonctionnement
• Structures Enfance & Jeunesse : Labellisation Enfance & Jeunesse
• Structures Enfance & Jeunesse : Convention-type Accueil Enfants hors FALAISE
• Accueil Enfants A.L.S.H. maternel & primaire : convention SIVOM SUD
• Structures Enfance & Jeunesse :convention Centre Aquatique

SERVICE PETITE ENFANCE

• Relais Assistantes Maternelles : avenant convention objectifs C.A.F. CALVADOS

SERVICE AFFAIRES SCOLAIRES

• Règlement Intérieur applicable aux A.T.S.E.M.

QUESTIONS DIVERSES

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