Procès Verbal du Conseil Municipal du 2 décembre 2013

DIRECTION SERVICES CITOYENNETÉ & RELATIONS PUBLIQUES

  • 120 – Tarifs municipaux : révisions pour l’année 2014

Service Affaires Juridiques & Achats

  • 121 – Levée d’option du crédit-bail de la Société SODIJANTES

Service Affaires Culturelles

  • 122 – Avance de subvention au profit du Musée des Automates

DIRECTION SERVICES RESSOURCES

Service des finances

  • 123 – Budget général de la Ville 2013 : Décision Modificative n°3

Service Ressources Humaines

  • 124 – Tableau des effectifs
  • 125 – Mise à disposition de personnel

Service Système d’Information et Nouvelles Technologies

  • 126 – Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité et budgétaire

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES, URBANISME & PATRIMOINE

  • 127 – Chauffage collectif : rapport du délégataire – Année 2012
  • 128 – Chauffage urbain : projet d’avenant n°4

Service du patrimoine

  • 129 – Remboursement de frais de déplacements – Projet scénographie

 

 

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