DIRECTION DU CABINET
- 67 – Démission d’un Conseiller Municipal
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
- 68 – Règlement des astreintes : Modalités
- 69 – Taxe foncière sur les propriétés non bâties : Majoration de la valeur locative cadastrale des terrains constructibles
DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION
Service des Affaires Juridiques et Achats
- 70 – Incorporation d’une voie départementale dans le Domaine Public Communale
- 71 – Délégations du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au cours du premier trimestre 2013
Service des Affaires Culturelles
- 72 – Convention « Musique en Pays de Falaise »
- 73 – Municipalisation de la mission « Saison de Spectacles »
- 74 – Saison de Spectacles : Vote des Tarifs
- 75 – Saison de Spectacles : Création d’une Commission Spectacles Vivants
- 76 – Saison de Spectacles : Convention d’engagement réciproque « Charte du Bénévole »
DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES
Service des Ressources Humaines
- 77 – Règlement Intérieur de la Ville
- 78 – Tableau des effectifs
- 79 – Emplois d’avenir
Service des Finances
- 80 – Intérêts moratoires : Délai global de paiement – Recouvrement de la part incombant au Comptable Public
- 81 – Amortissements des Immobilisations
DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES
Service des Ressources Humaines
- 77 – Règlement Intérieur de la Ville
- 78 – Tableau des effectifs
- 79 – Emplois d’avenir
Service des Finances
- 80 – Intérêts moratoires : Délai global de paiement – recouvrement de la part incombant au Comptable Public
- 81 – Amortissements des Immobilisations
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES, DE L’URBANISME ET DU PATRIMOINE
- 82 – Restauration des Remparts du Château Guillaume-le-Conquérant : Entreprise S.C.M. – Pénalités de retard
- 83 – Scénographie du Château Guillaume-le-Conquérant : Avenant avec l’Entreprise BOSCHER
- 84 – Eco-quartier des Griffons
- 85 – Distribution de Gaz : Rapport GrDF pour l’année 2012
- 86 – Convention ErDF : passage de ligne électrique
- 87 – Rue Victor Hugo : Effacement des réseaux
DIRECTION DES SERVICES EDUCATIFS & SOLIDAIRES
Service Enfance-Jeunesse
- 88 – Mercredis loisirs : Fixation des Tarifs
- 89 – Accueils de loisirs : Convention entre la VILLE DE FALAISE & le SIVOM DU CANTON DE FALAISE-SUD
Service des Sports
- 90 – fonctionnement du Passeport Vacances ETE 2013
QUESTIONS DIVERSES
COMPTE RENDU SOMMAIRE
PRINCIPALES INTERVENTIONS
Cliquez sur le carré pour le plein écran, sur la loupe pour zoomer ou utilisez la roulette de la souris.
Déplacez la page en bougeant la souris, sans cliquer.
Les flèches haut et bas zooment aussi, les flèches gauche-droite changent de page.
