DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
- 92 – Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties : remboursement de la majoration de l’année 2013
DIRECTION DES SERVICES CITOYENNETÉ & relations publiques
- 93 – Versement d’une subvention aux Films du Cartel
Service Affaires Juridiques & Achats
- 94 – Convention d’occupation de Météo-France
- 95 – Délégations du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au cours du deuxième trimestre 2013
- 96 – Convention de réservation de logements sociaux
Service Affaires Culturelles
- 97 – Modification de financement du Relais Culturel Régional du Pays de Falaise
- 98 – Appel à la labellisation pour le 70ème anniversaire de la Bataille de Normandie
Service Communication & Relations avec les Associations
- 99 – Subvention Secours Populaire : Journée des Oubliés des Vacances 2013
DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES
Service des Ressources Humaines
- 100 – Médaille d’honneur Régionale, Départementale et Communale
- 101 – Mise à disposition de personnel
Service des Finances
- 102 – Rapport de la Commission d’Évaluation des charges transférées du 29 août 2013
- 103 – Décision Modificative n°2 du Budget Principal
- 104 – Décision Modificative n°1 du Budget annexe du camping
- 105 – Décision Modificative n°1 du Budget annexe du Restaurant Scolaire
- 106 – Décision Modificative n°1 du budget annexe du Château Guillaume-le-Conquérant
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES, URBANISME & PATRIMOINE
- 107 – Prise en considération du projet EcoQuartier des Griffons
- 108 – Plan Local d’Urbanisme : modifications n°2
- 109 – Rapport d’activité 2012 du SPEP SUD CALVADOS
- 110 – Rapport 2012 sur le prix et la qualité du service de Collecte et de Traitement des Déchets Ménagers et assimilés
- 111 – Rapport 2012 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif
- 112 – rapport 2012 Eau et Assainissement
- 113 – Restructuration de l’Hôtel de Ville
Service du Patrimoine
- 114 – Scénographie du Château Guillaume-le-Conquérant : sursis de l’application de pénalités de retard pour l’Entreprise BOSCHER
DIRECTION DES SERVICES EDUCATIFS & SOLIDAIRES
Service des Sports
- 115 – Convention avec l’Entente Sportive Falaisienne
Service Enfance-Jeunesse
- 116 – Accueil d’une jeune en volontariat écologique : prise en charge des frais annexes
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