Procés verbal du Conseil Municipal du 22 octobre 2012

DIRECTION DU CABINET

  1. Motion en faveur du maintien du Service Maternité au Centre Hospitalier

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

Service des Affaires Juridiques et Achats

  1. Délégations du Conseil Municipal : Décisions du Maire prises au cours du troisième trimestre 2012
  2. Incorporation d’une parcelle dans le domaine Privé Communal

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES, DE L’URBANISME ET DU PATRIMOINE

  1. Plan Local d’Urbanisme : Modification n°2
  2. Chauffage collectif : Rapport  du Délégataire Année 2011

DIRECTION DES SERVICES EDUCATIFS ET SOLIDAIRES

Service des sports

  1. Subventions à individualiser : Passeports Eté 2012

QUESTIONS DIVERSES

 
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