Procès verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2010

SERVICE DU PATRIMOINE

• Scénographie du Château Guillaume-le-Conquérant

DIRECTION DU CABINET

• Don de la Population pour le Séïsme de HAITI : Versement à l’Association Cités Unies de France
• Pass Foncier : Modification des conditions d’attribution

SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES

• Aménagement du stationnement en Centre-Ville « Zone Bleue »
• Acquisition du Bâtiment de l’ancien Tribunal d’Instance
• Construction d’une Résidence Séniors : Acquisition parcelle de terrain
• Gestion des concessions attribuées dans les Cimétières
• Convention pour l’organisation d’une brocante professionnelle

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

• Dotation Globale d’Equipement 2010
• Urbanisme : Permis de démolir
• Instauration d’une Déclaration préalable pour l’édification de clôtures
• Plan d’Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics
• Eclairage Public : Diagnostic technique et financier

DIRECTION GENERALE-ADJOINTE

SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

• Tableau des Effectifs
• Convention avec l’Association Interprofessionnelle pour la Prévention et la Santé au Travail

SERVICE DES FINANCES

• Budget-Annexe des Bâtiments Industriels : Compte Administratif 2009
• Budget-Annexe des Bâtiments industriels : Budget Primitif 2010
• Budget Général Ville : Compte administratif 2009
• Budget Général Ville & Budget-Annexe des Bâtiments Industriels : Compte de Gestion 2009
• Subventions 2010
• Budget Général Ville 2010 : Décision Modificative n°1

QUESTIONS DIVERSES