Procès Verbal du Conseil Municipal du 4 février 2013

DIRECTION DU CABINET

  • 1 – Débat d’Orientations Budgétaires 2013
  • 2 – Désignation d’un représentant de la Ville au Conseil de Vie Sociale de l’INSTITUT MEDICO-EDUCATIF (Mme Maryvonne CHIVARD)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

  • 3 – Plan Local de l’habitat
  • 4 – Budget Ville 2013 : Autorisation mandatement des dépenses d’investissement avant vote du Budget Primitif

DIRECTION DES SERVICES A LA POPULATION

Service des Affaires Juridiques et Achats

  • 5 – Acquisition d’une parcelle de terrain Avenue d’Hastings (ancienne station ESSO)

Service Culturel

  • 6 – Cinéma l’Entract : convention de mise à disposition avec l’Association Entract’Animation
  • 7 – Relais culturel régional « secteur danse » : conventions de mise en application : avec la Communauté de Communes

avec l’Association Chorège

  • 8 – Réseau Festival Z’Amis : Adhésion de la Charte

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES, DE L’URBANISME ET DU PATRIMOINE

  • 9 – Commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées (prise d’acte du rapport)
  • 10 – Dotation d’équipement des territoires ruraux
  • 11 – Aménagement de la rue de l’abbatiale : convention avec le Conseil Général du Calvados et demande de subvention
  • 12 – Syndicat Départemental d’Electrification du Calvados : adoption statutaire

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

 

PRINCIPALES INTERVENTIONS

 

 

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