DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
- Nomination d’un membre dans les commissions obligatoires
- Schéma de mutualisation de la Communauté de Communes du Pays de Falaise et des ses communes membres
- Rapport d’activité 2013 de la Communauté de Communes du Pays de Falaise
DIRECTION CITOYENNETÉ & RELATIONS PUBLIQUES
Service Juridique & Achats
- Délégations du Conseil Municipal : décisions du Maire prises au cours des trois derniers trimestres de l’année 2014
- Conclusion d’un mandat de vente non exclusif pour la vente d’une maison Avenue de Verdun
DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES
Service des finances
- Débat d’orientation budgétaires 2015
- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs
Service des Ressources Humaines
- Tableau des effectifs
DIRECTION DES SERVICES EDUCATIFS & SOLIDAIRES
Service Affaires & Restauration scolaire
- Participation des communes extérieures aux frais de scolarisation des enfants dans les écoles publiques de la Ville
Service des Sports
- Avance de subvention – ESF Football
DIRECTION SERVICES TECHNIQUES, URBANISME & PATRIMOINE
- Tarifs pour les installations de lavage des véhicules des Services
- Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux (DETR)
Service du Patrimoine
- Tarifs du Château Guillaume-le-Conquérant : révision pour l’année 2015
DIRECTION SERVICES TECHNIQUES, URBANISME & PATRIMOINE
- Commission Communale d’Accessibilité aux Personnes Handicapées : rapport 2014
DIRECTION DES SERVICES RESSOURCES
Service des Finances
- Avance de subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
DIRECTION SERVICES TECHNIQUES, URBANISME & PATRIMOINE
- Délégation du Service Public de Distribution de l’Eau Potable : retrait de la délibération du 8 décembre 2014
- Délégation du Service Public d’Assainissement : retrait de la délibération du 8 décembre 2014
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
PRINCIPALES INTERVENTIONS
